Pour Implémentation d’un contrôle interne de classe mondiale nous utilisons le Cadre de contrôle interne COSO.
Cadre de contrôle interne COSO : qu’est-ce que c’est et comment l’utiliser?
Les contrôles internes sont un élément essentiel de l’évaluation et de la gestion des risques. Mais il n’est pas toujours facile d’intégrer les contrôles internes aux processus opérationnels. Le cadre de contrôle interne COSO offre aux organisations une voie stratégique à suivre.
Ce cadre aide les entreprises à intégrer les contrôles internes et les logiciels de gestion des contrôles internes dans leurs activités quotidiennes. Lorsqu’il est utilisé efficacement, il garantit aux actionnaires et au conseil d’administration que l’organisation respecte les normes éthiques et de sécurité.
Les organisations qui adoptent le cadre de contrôle interne COSO peuvent également être plus efficaces, plus sûres et, en fin de compte, plus résilientes à mesure que le paysage des risques évolue.
Qu’est-ce que le cadre de contrôle interne COSO ?
Le cadre COSO aide les organisations à relier leurs contrôles internes à leurs processus opérationnels. Il remonte à 1992, lorsque le Committee of Sponsoring Organizations (COSO) s’est réuni pour créer une relation plus significative entre les risques et les environnements opérationnels. Plusieurs organisations du secteur privé ont également contribué au cadre, notamment :
- American Accounting Association
- American Institute of Certified Public Accountants
- The Institute of Management Accountants
- Financial Executives International
- The Institute of Internal Auditors
En 2013, ils ont mis à jour le cadre COSO pour inclure un diagramme de la relation entre tous les éléments des contrôles internes. Ils l’ont à nouveau édité en 2017 avec le cadre de gestion des risques d’entreprise, montrant comment hiérarchiser les risques et établir un lien entre les risques et les performances de l’entreprise.
Définition du contrôle interne selon le COSO
Selon la définition du COSO, le contrôle interne est un processus conçu pour fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs opérationnels, de reporting et de conformité. Les conseils d’administration, la direction et les autres membres du personnel concernés doivent superviser ce processus de manière continue.
5 composants du cadre de contrôle interne COSO
Les cinq composants du cadre COSO établissent les domaines clés dans lesquels les organisations doivent œuvrer pour se conformer.
Les cinq composants sont les suivants :
1-Environnement de contrôle
Dans l’environnement de contrôle, les organisations doivent vérifier que leurs processus opérationnels répondent aux normes de risque du secteur en testant tous les contrôles. Cela garantit que toutes les activités sont effectuées de manière responsable, réduisant ainsi la responsabilité juridique d’une organisation. Les organisations doivent également s’efforcer de respecter toutes les exigences de conformité réglementaire.
2-Évaluation et gestion des risques
Les risques sont inévitables. Cela ne signifie pas que les organisations doivent les ignorer. Les entreprises peuvent minimiser les dommages possibles en évaluant les risques auxquels leur organisation est actuellement confrontée et en mettant en place un plan pour gérer et atténuer ces risques. Ce processus doit être continu ou même automatisé afin que les organisations puissent identifier les nouveaux risques à mesure qu’ils apparaissent.
3-Activités de contrôle
Les activités de contrôle font partie intégrante de la gestion des risques, garantissant que toutes les activités commerciales sont liées aux contrôles internes. Ces contrôles doivent à la fois soutenir les performances commerciales et réduire l’exposition au risque de l’organisation.
4-Information et communication
Les communications d’une organisation doivent également respecter des exigences strictes. Diverses normes juridiques, éthiques et sectorielles s’appliquent aux communications internes et externes. Les politiques de confidentialité et autres contrôles d’application sont des exemples de la manière dont les organisations peuvent appliquer des contrôles aux processus de communication.
5-Suivi des Activités
Les risques peuvent évoluer, tout comme les systèmes, les logiciels et les processus des organisations. Le suivi garantit que ces changements n’exposent pas l’organisation à des risques. Un auditeur interne est généralement responsable de cette tâche, mais les auditeurs externes surveillent souvent les organisations en ce qui concerne la conformité réglementaire. Les deux auditeurs rendront compte au conseil d’administration.
Comment les organisations utilisent-elles le cadre COSO ?
Le cadre COSO établit la manière dont l’organisation réalisera tous les processus opérationnels. Cela intègre la gestion des risques dans toutes les parties de l’organisation, facilitant ainsi la conformité légale et réglementaire. Une fois tous les contrôles en place, le cadre donne également la priorité au suivi, ce qui aide les organisations à vérifier que tous les contrôles internes sont suivis et qu’elles peuvent anticiper les risques émergents.
Avantages et limites du cadre COSO
Bien que le cadre COSO crée une voie stratégique pour la gestion des risques, il présente également des limites dont les organisations doivent être conscientes.
Voici trois avantages clés auxquels les organisations peuvent s’attendre en suivant le cadre de contrôle interne COSO :
Normalisation des processus d’entreprise : lorsque les organisations mettent en œuvre le cadre COSO, elles normalisent également la manière dont leurs équipes travaillent. Cela améliore l’efficacité de l’organisation et centralise les données tout en réduisant les risques.
Réduction des coûts : lorsque toutes les équipes suivent le même ensemble de contrôles internes, l’entreprise devient plus efficace. De nombreuses organisations qui suivent le cadre COSO agissent de manière plus stratégique, ce qui leur permet de réduire les coûts au fil du temps.
Aussi efficace que puisse être le cadre COSO, il peut également être restrictif des manières suivantes :
Difficile à mettre en œuvre : le cadre COSO est large par conception. Bien qu’il permette à de nombreux types d’organisations de suivre le cadre, il manque de conseils spécifiques pour la mise en œuvre et le maintien du cadre sur une période plus longue. Les organisations peuvent avoir du mal à adopter le cadre, surtout si elles ne disposent pas déjà d’une stratégie de gestion des risques efficace.
Structure rigide : le cadre COSO a une structure particulière. De nombreuses organisations peuvent appartenir à plusieurs catégories au sein du cadre, ce qui rend difficile pour les entreprises d’identifier la meilleure voie à suivre pour leurs équipes.
Etapes pour mettre en place un contrôle Interne Efficace
Le COSO (Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission) est un cadre reconnu pour concevoir, mettre en œuvre et évaluer un système de contrôle interne. Voici comment utiliser le COSO pour mettre en place un contrôle interne efficace dans une organisation :
1. Comprendre le cadre COSO
Le modèle COSO repose sur cinq composantes fondamentales interconnectées :
- Environnement de contrôle : C’est la base du système de contrôle interne. Il inclut les valeurs éthiques, la culture d’entreprise, le style de leadership et la structure organisationnelle.
- Évaluation des risques : Identifier et analyser les risques qui pourraient empêcher l’atteinte des objectifs.
- Activités de contrôle : Mettre en œuvre des politiques, procédures et mécanismes pour atténuer les risques identifiés.
- Information et communication : Assurer la circulation fluide et efficace des informations au sein de l’organisation.
- Suivi des activités : Évaluer régulièrement l’efficacité des contrôles internes pour les améliorer en continu.
2. Établir des objectifs clairs
Avant d’utiliser le COSO, il est essentiel de définir les objectifs de l’organisation. Le modèle COSO distingue trois catégories d’objectifs :
- Objectifs opérationnels : Efficacité et efficience des opérations.
- Objectifs de reporting : Fiabilité des rapports financiers et non financiers.
- Objectifs de conformité : Respect des lois et réglementations en vigueur.
3. Mettre en œuvre les composantes du COSO
a. Créer un environnement de contrôle fort :
- Promouvoir des valeurs éthiques et une culture d’intégrité.
- Définir clairement les rôles et responsabilités.
- Mettre en place une gouvernance solide avec des comités et une supervision appropriée.
b. Évaluer les risques :
- Identifier les risques internes et externes susceptibles d’affecter les objectifs.
- Prioriser les risques en fonction de leur probabilité et de leur impact.
- Développer des plans pour gérer ces risques.
c. Mettre en place des activités de contrôle :
- Concevoir et mettre en œuvre des politiques et des procédures.
- Mettre en place des contrôles préventifs et détectifs, tels que la séparation des tâches, les autorisations et les vérifications.
d. Assurer une communication efficace :
- Établir des canaux de communication clairs pour remonter les informations critiques.
- Former les employés sur les pratiques de contrôle interne.
e. Effectuer un suivi régulier :
- Mettre en place des audits internes pour évaluer les contrôles.
- Mettre à jour les contrôles pour répondre aux évolutions des risques ou de l’environnement.
4. Évaluer les résultats
- Mesurez régulièrement l’efficacité des contrôles en place grâce à des indicateurs de performance (KPIs).
- Identifiez les écarts entre les résultats obtenus et les objectifs fixés.
- Prenez des mesures correctives en cas de défaillance.
5. Documenter et formaliser le système
- Documentez toutes les politiques, procédures, et contrôles mis en place.
- Conservez les résultats des audits et les plans d’action correctifs.
6. Adopter une démarche d’amélioration continue
Le contrôle interne n’est pas statique. En utilisant le COSO, il est important d’ajuster régulièrement les pratiques en fonction des changements dans l’environnement interne ou externe, tels que les nouvelles réglementations ou l’évolution des processus internes.
Le COSO aide à structurer le contrôle interne tout en laissant une certaine flexibilité pour l’adapter aux besoins spécifiques de votre organisation.
